JUS COGENS, C'EST QUOI ? QUELLE EST SA MISSION ?

La mission centrale de l'Association Jus Cogens est de démontrer dans des environnements culturels différents la viabilité économique et l'application universelle du modèle de développement durable fondé sur une structure d'éco village ainsi que sur une culture de santé holistique.

Dans cette perspective, l'Association Jus Cogens a comme objectif de "...contribuer à la réalisation normative et effective de l'article 28 de la Déclaration Universelle des droits de l'homme par la politique, le droit et l'art." (Objet social publié dans le journal officiel en date du 19 février et 25 mars 2000 et repris d'une autre association des droits de l'homme, dont les statuts ont été déposés dans l'Essonne en 1989).

Dans ce cadre, l'article 28 de ce texte de droit est devenu depuis sa proclamation une norme coutumière opposable à nos dirigeants et à toutes les Nations de l'Humanité. Cette disposition prévoit que

"Toute personne à droit a ce que règne, sur le plan social et sur le plan international un ordre tel que les droits et libertés énoncées dans la présente Déclaration puissent y trouver plein effet"Article 28 de la Déclaraion Universelle des droits de l'homme, Assemblée Générale de l'ONU, le 10 Décembre 1948.

Ces droits sont la liberté, l'égalité, la non discrimination, la sûreté, la possibilité de jouir de recours effectifs devant les juridictions nationales compétentes contre les actes violant les droits fondamentaux, recours qui doivent être entendue équitablement et publiquement par un tribunal indépendant et impartial (articles 8 et 10), le droit à la vie privée, à la dignité de sa personne et à sa liberté de résidence et de mouvement (art 12 et 13), le droit à la liberté de pensée et de conscience (article 18), le droit à prendre part à la direction des affaires publiques de son pays (article 21), le droit à la sécurité sociale et à "... obtenir la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels indispensables à sa dignité et au libre développement de sa personnalité" (article 22), le "droit au travail, au libre choix de son travail, à des conditions équitables et satisfaisantes de travail et à la protection contre le chômage" (article 23), "le droit aux loisirs" (article 24), le "droit à un niveau de vie suffisante pour assurer sa santé, son bien-être et ceux de sa famille, notamment pour l'alimentation, l'habillement, le logement, les soins médicaux..." (article 25), le "droit à l'éducation (...) l'éducation doit viser au plein épanouissement de la personnalité humaine et au renforcement du respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Elle doit favoriser la compréhension, la tolérance et l'amitié entre toutes les Nations et tous les groupes raciaux ou religieux" (article 26), "le droit à prendre part à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifiques et aux bienfaits qui en résultent"(article 27), inter alia (et autres). Voir le lien Association Jus Cogens pour la suite.

L'Article 28 de la Déclaration Universelle reste l'une des plus belles dispositions, des plus chargées, des plus importantes de toutes les règles de droit au monde, et qui sera, à terme, le fondement juridique et politique d'une réelle autorité publique à compétence supra-nationale, ce que les députés Lamartine, Hugo, Tom Paine qualifièrent, avec cette passion qui manque en Europe et en France, de République universelle, composée non d'états diviseurs, mais de communes autonomes, solidaires, enthousiastes, dynamiques, libres et dignes (il y a en 36 000 en France) tous reliés par des ordinateurs portables pour les consultations référendaires et par des éco villages de santé holistiques pour le maintien du développement durable et par l'énergie du hutzpah réveillolutionaire à la zingara accoucheuse d'une nouvelle République trans-frontière à compétence universelle, dont la Cour internationale de l'ONU rappelle la teneur.

"Une distinction essentielle doit en particulier être établie entre les obligations des Etats envers la communauté internationale dans son ensemble et celles qui naissent vis-à-vis d'un autre Etat...Vu l'importance des droits en cause, tous les Etats peuvent être considérés comme ayant un intérêt juridique à ce que ces droits soient protégés; les obligations dont il s'agit sont des obligations erga omnes. Ces obligations découlent par exemple, dans le droit international contemporain, de la mise hors la loi des actes d'agression et du génocide mais aussi des principes et des règles concernant les droits fondamentaux de la personne humaine..." (Cour Internationale de Justice, Barcelona traction light and power company, Arrêt du 5 février 1970).

LA MISSION CENTRALE DE L'ASSOCIATION JUS COGENS ET DE L'ECOVILLAGE ESSENIA

UNE MEDECINE DU "LIFE-STYLE" VIA UN RETOUR AU RÉGIME ALIMENTAIRE DU BONOBO ET UNE STRUCTURE VILLAGEOISE NÉO-PALÉOLITHIQUE DE L'HUMAIN

L'un de nos premiers objectifs est de contribuer à arreter puis à renverser l'épidémie du cancer d'ici 2012. Sans un minimum de santé publique et de bien-être, nos droits fondamentaux n'ont aucun sens.

DEUX MOYENS CENTRAUX

1. La construction des éco villages de santé holistique fondée sur le double principe de l'autonomie et de la renouvabilité

2. La promotion d'une medicine et d'un mode de vie holistique, en encourageant le régime alimentaire végalien, les plantes médicinales, les jeux et exercises physiques et la boue (l'argile) et tout autres techniques qui augmentent la vitalité et diminuent l'usure et le stress. Dans cette perspective, plusieurs écoles européennes se sont re-concentrées sur la médecine des docteurs Hypocrates, Galen et Avicennes qui guérissaient essentiellement via les aliments, le jeune, la chaleur et les plantes. L'école autrichienne menée par Breuss pour le cancer en est un exemple ainsi que le centre suisse Birchner en passant par la pratique Dr Tilden aux USA, l'abbé Kneip en France, Knapp de l'Allemagne et, entre autres, l'approche de la docteuresse Christine Nolfi en Hollande, laquelle s'est guérie de son cancer du sein via le cru, l'eau et le soleil (aujourd'hui, son centre Hummelgarden est devenu l'un des centres "cam" (complementary and alternative medicine). Une approche que pratiquérent Socrates à Ben Franklin, en passant par le Boudha, Séneque, Léonardo de Vinci et Bernard Shaw.

Il est empiriquement indéniable que de plus en plus de centres hérétiques privés (centres de recherche et centres de soin) et d'institutions universitaires démontrent via des rapports rigoureux que nous sommes non des omnivores ou carnivores, mais bien des plantivores, des êtres conçus pour l'ingestion d'un régime alimentaire à base de plantes, à l'instar des bonobos (48 chromosomes versus 46 pour l'humain, c.a.d. le bonobo est plus proche de nous sur le plan génétique qu'il l'est par rapport au chimpanzée, c.a.d nous partageions plus de 98 pourcent du même gênome). Au regard de la science, ce débat a été définitivement clos grace à la vaste étude épidémiologique intitulée "The China Study". Végétaliens, nous sommes aussi des êtres de lumières, avides de soleil et d'énergie. D'ou l'intérêt scientifique de la médecine de l'énergie (issue de la physique quantique) et du "lifestyle medicine". C'est dans ce cadre que le retour au cru commence a re-naitre des cendres du cuit et a prendre de l'ampleur, même si cette tradition et sagesse n'ont jamais été complètement abandonnée. La mise en oeuvre de ce seul fait est capable de changer nos institutions. Et de nous rendre notre véritable souveraineté, notre Santé, l'un de nos droits fondamentaux le plus important, sans lequel les autres n'ont aucun sens.

LE JUS COGENS: UNE NORME IMPÉRATIVE AU-DESSUS DES LOIS

 Dans le débat actuel, il y a un espace politique vide, personne ne parle de ce qui est pourtant l'essentiel en politique, de la mise en oeuvre d'une norme impérative organisatrice qui existe depuis longtemps et qui est à la fois unificatrice dans ses effets juridiques et sympathique au niveau du contentement de l'esprit.

Cette règle de droit est qualifiée par nos juristes de Jus Cogens.

Elle est une «norme impérative du droit international général reconnue par la communauté internationale dans son ensemble en tant que norme à laquelle aucune dérogation n'est permise...» (Termes Juridiques, Dalloz, page 328, pour mémoire, moitié du job du pédagogue, c’est la répitition), vu son importance, sa pertinence, sa nécessité historique.

En droit pur, il n'y a rien de plus noble, de plus vrai, de plus efficace et de plus révolutionnaire que la réalisation du Jus cogens. Et nos dirigeants, élus pour servir l'intérêt général et la Nation, ont le devoir sacré de respecter ces normes du droit des gens, qui sont le top des tops, des règles de droit qui sont les plus élevées dans l'hiérarchie normative de l'humanité une et indivisible.

Consacrée solennellement par l'article 53 de la Convention de Vienne sur le droit des traités (courant mai 1969), un peu après les mouvements à demi raté de 68, la mission des normes Jus Cogens était de contribuer de façon significative à transformer les immobilismes traditionnels et les inerties institutionnels en action, de débloquer les énergies. La santé, l'emploi, la sûreté, le logement, le procès équitable, les recours effectifs et tous les autres éléments constitutifs d'une réelle démocratie font partie du noyau dur de cette norme exceptionnelle. Nous en sommes tous bénéficiaires. Et nos responsables politiques ont oublié de nous le dire. Qu'il y a une autorité au dessus d'eux. Et que ces normes restent invocables devant toutes les juridictions internes par le jeu de l'article 55 de la Constitution du 4 octobre 1958 et le paragraphe 13 du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (de valeur constitutionnelle) qui rappelle que la République française reste «fidèle à ses traditions, se conforme aux règles du droit public international».

Toutes ces normes sont depuis longtemps contraignantes, quoique puissent prétendent les politiques et les juristes de l'Etat, l'un des rédacteurs cette Déclaration (et il y en a eu des centaines, pas seulement René Cassin, comme veut le faire croire les intellectuels et les idéologues de l'Etat), le Professeur John Humphrey me l'a personnellement confirmé ainsi que dans son livre, dans lequel il précise que les dispositions de cet instrument juridique " are now part of the customary law of nations and therefore binding on all states, including the states that did not vote for it in 1948 ", (cf John Humphrey, The International Law of Human rights : no distant millennium, Unesco, 1989, page 155).

Georges Scelle rappelait que ce sont " les rapports entre particuliers (qui) sont l'essence de la communauté internationale ", G. Scelle, Droit international public, Editions Komat Montrchrétien' Paris, 1944, pp 19 et 20. Et le droit des gens en est sa cristallisation, au Moyen Age et en Europe, la Civitas Christiana, était fondée non sur ce principe désuet de "l'égalité souveraine " (qui est aussi mythique qu'inique et tragique), que sur un jus gentium constitué de valeurs hiérarchiques. (René Jean Dupuy, La communauté international entre le mythe et l'histoire, Economica, 1986, page 41). Sans un soleil organisationnel et gravitationnel, les planètes s'écroulent.

PROFESSION DE FOI DE L'ASSOCIATION JUS COGENS

Rappelant que la première Assemblée Nationale et les représentants du peuple français ont déclaré une Déclaration des droits de l'homme et du citoyen dans laquelle ils proclamaient "en présence et sous les auspices de l'Etre suprême (...) que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements" - (préambule du texte fondateur de la première République française du 26 août 1789, de valeur constitutionnelle et donc intouchable par des projets réactionnaire),

Constatant que l'Etat français est l'un des pays les plus condamnées à la Cour européenne des droits de l'homme pour méconnaissance de nos libertés fondamentales, que l’état de la santé, de la justice, des finances publiques, et du bonheur public du Peuple se dégrade sans perspective d’amélioration substantielle,

Rappelant que "la société a le droit de demander compte a tout agent public de son administration" (article 15 de la déclaration de 1789) et que par la même l’association pourra ester en justice selon un vote du bureau et de l’Assemblée Constituante de l’Association,

Que "toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution" (Article 16 du même texte),

Que, devant le mépris, l’oubli et l’ignorance de nos libertés fondamentales, le Peuple conserve le devoir le plus sacré de protester, conformément à nos obligations internationales et constitutionnelles en vertu de l'article 2 de la Déclaration susvisée : "Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression",

Considérant que l'association Jus Cogens 2000, régit par la loi de 1901 et la coutume internationale, se propose statutairement de "contribuer à la réalisation normative et effective de l'article 28 de la Déclaration Universelle des droits de l'homme par la politique, le droit et l'art." (objet social modifié dans le journal officiel en date du 19 février et 25 mars 2000 et publié en 1989),

Que l'article 28 de ce texte fondamental du droit des gens, proclamé par l'Assemblée Générale des Nations Unies le 10 Décembre 1948, prévoit que "Toute personne à droit a ce que règne, sur le plan social et sur le plan international un ordre tel que les droits et libertés énoncées dans la présente Déclaration puissent y trouver plein effet ",

Que le triple droit à la santé, à la vie-bien être et à ne pas être pollué et empoisonné, voire torturé, relève des règles de droit qualifiées de Jus Cogens et par là même, sont des normes impératives et coutumières opposables aux agents de l’Etat et à toutes personnes physiques et morales et par là même, sont défendables par l’Association Jus Cogens (en priorité, par rapport au mandat général de l’Association prévu dans son objet social),

Que ces droits comprennent le droit tant pour les patients que pour les thérapeutes (médecins et non médecins) à la recherche hérétique et heuristiques en médecine alternative et complémentaire, (priorité : le cancer), et le droit à promouvoir toutes les thérapies naturelles et alternatives reconnues et éprouvées par les pays civilisés, ainsi que le droit à promouvoir toutes les énergies alternatives et complémentaires disponibles et les structures d’éco-construction et d’éco-villages compatibles avec une santé et un bien-être exceptionnel, de sorte que la Nation française retrouve sa santé, sa vitalité et sa prospérité et puisse mieux contribuer à l’édification d’une République Européenne à compétence universelle, conformément à mission de l’association Jus Cogens.

L'Europe, aujourd'hui, en est le cœur. Désormais, il n'y aura plus de problème d'émigration, au contraire, ce serons nous qui souhaiterions émigrer dans les pays du soleil, des ananas et des tam-tams; il n'y aura plus de problème d'insécurité sociale non plus, au contraire, ca sera la joie contagieuse et révolutionnaire qui transformera la peur et la méchanceté des hommes; il n'y aura plus de gros problèmes de conflits guerriers, comme le pressentaient Hugo et Thoreau, au contraire, nos enfants seront enfin comblés par toutes les richesses, toute la diversité, toute la beauté de ce monde tel qu'il a été crée en la présence de l'Etre suprême....

Or, dans la France d'aujourd'hui, l'état de nos droits fondamentaux se dégrade, ce qui provoque la peur, l'insécurité, l'incompréhension, la dépression, la division, l'intolérance et le mépris de tout ce qui nous parait être "étranger". Comment faire pour contribuer à la pleine manifestation de la vérité ? Comme ont fait nos pères ?

Par des débats passionnés (comme ce que j’essaie de faire actuellement, in extremis, nous sommes déjà le 11 juin, faut bientôt téléphoner aux journaliste)…par le coeurage. Mais aussi, par ce que Marguerite Yourcenar appelle la sincérité subversive. Citoyennes, citoyens, les premiers représentants républicains de 1789, qui recherchaient aussi le "bonheur commun" à l'instar de nos frères américains qui l'ont trouvé avant nous, comme d'habitude, ont conclu, dans la grande déclaration du 26 aout (aujourd'hui de valeur constitutionnelle et donc intouchable par les projets réactionnaires) que "... l'ignorance, l'oubli et le mépris des droits de l'homme sont les seules causes du malheur public et de la corruption des gouvernements". Et ils ont bien dits les "seules".

Et le diagnostic sociologique d'aujourd'hui est exactement le même. Car, "C'est dans l'esprit des hommes que les guerres prennent naissance. C'est dans l'esprit des hommes que doivent être élevées les défenses de la paix" comme le rappelle le Préambule de l'Acte constitutif de l'UNESCO, les sociétés ne meurt pas de l'invasion des étrangers barbares, elles meurent de leur propres conneries l'amorce d'une autre civilisation, fondée non sur des nécro-dogmes et des intermédiaires destructeurs (diabolus en latin veut dire ce qui divise), mais sur des éco-valeurs régulatrices et unificatrices, qui sont maintenant suffisamment rodées pour ce qui est de leur mises en oeuvre dans les faits et à grande échelle.

Quelques citations

"Il n'y a qu'une seule chose plus puissante que toutes les armées du monde, une idée dont le temps est venu" Victor Hugo, 26 Février 1802

« Un jour, le globe entier sera civilisé...et alors sera accompli le magnifique rêve de l'intelligence: avoir pour patrie le monde et pour nation l'humanité" , rappelait le copain Député Victor Hugo (je me permets de dire copain car j’aurais bien partagé le pain avec lui vu que l’on est né un même 26 février).

En finale, pour cette profession de foi, rappelons quelques conseils des anciens : soyez vous même, le chemin heuristique exige de: "N'imitez rien, ni personne, un lion qui copie un lion devient un singe ". (V. Hugo).

"Public health is the foundation on which reposes the happiness of the people and the power of a country and remains the statesman first duty ". Benjamin Disraeli (1804-1881). British Prime Minister