TITRE PREMIER
L'ACQUIS HISTORIQUE ET KARMIQUE

"Depuis les jours de la révélation, en fait, les même quatre dégradantes erreurs se répètent, la soumission à une mauvaise autorité sans mérite, la soumission à ce qui était coutumier de croire, la soumission aux préjudices des masses and pire, la dissimulation de l'ignorance par une pseudo apparence d'information non fondée, par arrogance". Roger Bacon.

Rappelant, qu'en date du 26 août 1789, la première Assemblée Nationale et les représentants du peuple français, épaulée militairement et philosophiquement par les révolutionnaires américains, ont déclaré une Déclaration des droits de l'homme et du citoyen dans laquelle ils proclamaient "en présence et sous les auspices de l'Etre suprême (...) que l'ignorance, l'oubli ou le mépris des droits de l'homme sont les seules causes des malheurs publics et de la corruption des Gouvernements" - (préambule du texte fondateur de la première République française du 26 août 1789, de valeur constitutionnelle et donc intouchable par des projets réactionnaires),

Qu'avant cette date et après, la France en particulier et l'Europe en générale ont continué à être la zone la plus violente et meurtrière au monde, alors que l'organisation sociale des villages néo-lithiques ont produit le plus de bonheur thérapeutique et public connu à ce jour (au regard de la satisfaction des besoins fondamentaux), cependant que l'Amérique construisait son avenir et sa force sur les ruines, la corruption, le gaspillage et les rivalités intra et extra Européennes,

Considérant que la vérité est et a toujours été du coté ou il y a le plus de respect d'autrui, d'optimisme, de générosité, d'ouverture, de souplesse, de santé, d'énergie, de vitalité, d'enthousiasme, de dépassement de soi, de sueur, d'audace, de rêve, de " nature ", de joie, de compassion et du " meaningfulness " réveillolutionnaire,

Que le paradigme quantique du début du siècle dernier, d'autant plus démontré dans les faits que la " Science " orthodoxe des représentants de la France l'a renié, rappelle que les éléments constitutifs de la réalité fonctionnent et interagissent, non de façon isolée, mais par " quanta ", c.a.d. par paquets de rayons et de " matière ", tel un arc en ciel avec son milieu dynamogène, tout étant dans tout, et rien n'échappant à rien.

TITRE DEUXIÈME
L'INDISPENSABLE REQUISITOIRE : LES DÉFIS ET LE ÇA SUFFIT

"Cela arrive souvent qu'à une époque donnée, qu'une croyance universelle, une croyance dont personne était libre ou pouvait l'être sans un effort extraordinaire de génie ou courage, devient dans une autre époque une absurdité si criante que la seule difficulté est d'imaginer comment une telle idée à pu être crédible" John Stuart Mill.

LES CIRCONSTANCES DES FAITS : le bilan France et Europe.

Rappelant que "la société a le droit de demander compte a tout agent public de son administration" (article 15 de la même déclaration de 1789), et qu'au regard du droit constitutionnel, aucune caste, aussi diplômée, rusée et juridicisé soit elle, (Ena comprise) ne peut représenter l'intérêt général et continuer à nuire et détruire la santé du Peuple et répandre ces bombes à retardement que sont les centrales nucléaires de par le monde,
Considérant que le régime politique de la France, en dépit de quelques acquis positifs, reste, dans les faits voire les textes l'un des moins "transparents" et efficace en Occident, l'un des plus bureaucratiques et archaïques et aussi l'un des plus gaspilleurs, arrogants, ignorants, et irresponsables au monde
Que sur 10 euros, nous, Peuple français, via impôts et ruses de l'Etat, devons payer 6 euros. Pour une dette qui nous est pas imputable. Mais attribuable aux agents et irresponsables de l'Etat, ministres et inspecteurs de finances compris,

Que les agents et les idéologues de l'Etat ne cessent de dissimuler la vérité, voire de manipuler les chiffres, cachant au Peuple les agissements criminogènes de son administration, via, entre autres, le soutien qu'ils apportent aux lobbies (agro-chimie, pharmaceutique, nucléaire, voire pétrolier et tabagique etc), lesquels dévitalisent, stérilisent, cancérisent et empoisonnent le Peuple, et ses compagnons faune et flores (eau, air, humus, foret, animaux), en toute connaissance de cause (l' élément " dol " est établi), voire à l'extérieur de l'Hexagone, la France étant le premier pollueur en dioxine en Europe, le deuxième en pesticides au monde et le premier diffuseur de la radiation civile et même l'un des pays qui a le plus torturé et participé (activement et-ou via complicité) à des crimes contre l'Humanité (conflits tutsi-hutu étant le dernier).

Que les Agents de l'Etat continuent à choisir en toute connaissance de cause d'augmenter le chômage , les prélèvements obligatoires collectives (le number one ici aussi, 47 pourcent de la Richesse de la Nation, dépassant même la turbulente Italie de plusieurs points) préférant, le taux record de pollution, préférant accentuer le processus d'exclusion, d'aliénation, de l'iatrogénisation et la dévitalisation du Peuple (une homme sur deux aura un cancer dans sa vie, une sur trois pour les femmes),

Qu'il n'y a pas et-ou trop peu de mise en responsabilité effective des agents et représentants de l'Etat pour négligence grave et répétitive, que cela soit les magistrats, les politiques ou les hauts fonctionnaires. A ce sujet, et concernant les seuls juges, quelqu'un de respectable comme Jean Denis Bredin écrivait "Il n'est pas souhaitable que la paresse obstinée d'un juge, son incapacité professionnelle, ses fautes grossières demeurent sans effet" . Et pourtant, inertie totale, cela fait depuis 1975 que cette loi sur l'irresponsabilité des magistrats existe et rien n'est fait ni pour bien les former (au common law, scientifiquement et moralement supérieur au droit inquisitorial), et encore moins pour les responsabiliser. Une République qui n'aime pas sa Justice n'en est pas une.

Que le système de justice français reste attentatoire aux normes internationales et aux standards des grandes démocraties… toutes les grandes démocraties, sans aucune exception, jouissent du système anglo-américain de droit dit " accusatoire ", que cela soit l'Angleterre, l'Allemagne, les USA, la Suisse, le Canada, l'Australie (et même l'Italie commence à s'y mettre), alors que tous les systèmes tyranniques, sans exception, n'ont pas choisi ce système de justice, préférant le système français qualifié d' " inquisitorial " ou la notion de " l'intime conviction " (c.a.d. le piff) est souveraine, alors qu'en droit anglo-américain, la notion reine est la " preponderance of the evidence " (le fait, le poids des preuves) et " due process " (procédure équitables),

Que la médecine de l'Etat, l'allopathie hégémonique et sectaire, est un affront à l'intelligence, comme son système de sécurité sociale, une insulte pour la Science et un fardeau pour le Peuple, nous avons la preuve maintenant, la médecine de l'Etat est sinon la deuxième cause de mortalité (prématurée), au moins la troisième et que les traitements allopathes peuvent tuer plus qu'ils guérissent, en fait, il est maintenant possible de démontrer, faits et chiffres à l'appui, qu'une partie importante de la médecine de l'Etat est criminogène, car les responsables savent que les contraceptions chimiques, le fluor, l'aspartame, et bien d'autres toxiques sont cancérigène et tuent, mais ils décident sciemment de continuer à faire le lit des corporations intoxiquées par leur course au profit et stressés par ses conséquences au niveau vibratoire (en science quantique, tout est vibration),

Que les agents de l'Etat français, en toute impunité, continuent à radier et incarcérer les médecins qui refusent d'irradier leurs patients atteints d'un cancer avancé (sur le fondement d'une " déviation du standard médical ", sous prétexte de " perte de chance ") tout en leur administrant un remède non éprouvé (et souvent mortel), continuent à harceler les médecins créatifs et consciencieux (exemples, le Dr. Moulnier de l'assos. Montesquieu), qui pratiquent la liberté thérapeutique en matière de médecine alternative et naturelle, sous prétexte que leurs remèdes seraient non démontrés,

Que cette oppression liberticide non seulement empêche la guérison de plusieurs millions de pathologies chaque année, mais que rien ou très peu est fait en santé publique pour protéger et garantir notre droit fondamental à un environnement sain et équilibré et non pollué, et ce par obsession de l'argent, par dogmes, par ignorance et arrogance, alors que ces même méthodes sont éprouvées et pratiquées dans toutes les grandes démocraties,
Que les vieux démons de Péguy, de Vichy, Mauras, (et al, il y en a beaucoup), sont de retour, l'antisémitisme, (arabes et juifs, ces deux peuples étant des sémites issus d'une même mère, d'une mère aimante), la xénophobie contre tout ce qui est étranger, l'anti-américanisme (amalgame souvent voulu et de mauvaise foi entre le Bushisme de George W. , - une variante du bullshitisme orthodoxe de George V au temps de l'oppression britannique - et le Peuple américain, plus nombreux en alternatifs bio qu'en France et dans l'ensemble, plus fidèles aux grands idéaux de l'Humanité une et indivisible),

Que l'état de nos droits fondamentaux se dégrade sans cesse et partout, de a jusqu'à z, ce qui provoque aliénation, peur, confusion, recherche du bouc-émissaire et du boucher, de insécurité, incompréhension, dépression, maladie, pollution, division, intolérance, violence, exclusion, misère, suicides (plus de dix milles par an, l'un des plus élevés en Occident), cependant que les systèmes de recherches, de formation et éducatifs français demeurent encore ringard, peu scientifique, fantaisiste, déséquilibrants, contre-productif et inégaux,

Que les grands défis trans-nationaux sont encore négligés, les catastrophes climatiques et politiques comme les épidémies et le terrorisme, les crimes contre l'humanité, l'insécurité inter-étatique (toujours aussi dangereuse, avec ce dogme illusoire qu'est l'égalité souveraine), les séismes des échanges inégaux internationaux et d'autres négligences graves et répétées (que les énarques appellent dysfonctionnements) et qui provoquent la mort de plus de quarante mille enfants par jour (chiffre Unicef), la transformation en désert de centaines de milliers d'hectares par semaine de terre arable, des millions d'habitants obligés de s'exiler dans ces méga-polis insensés, alors qu'avant, ils vivaient dans leur ensoleillées sociétés traditionnelles en équilibre, que le système détruit un peu plus chaque heure, tout en rejetant les propositions d'une taxe Tobin et d'autres régulateurs pourtant efficaces etc, ad infinitum la bêtise étant de nature illimité rappelait Aron, Alain et Armstrong,

Que plus de cinquante pourcent des lois de l'Etat français viennent d'une Europe perdue, confuse, molle, étant la somme des inter agissements de tous les Etat prédateurs, par exemple, parmi des centaines d'autres exemples, la Commission a dit ok pour du mais transgénique, car les Grands Etat y ont intérêt, comme pour l'agrochimie et tant d'autres conneries…que son projet d' élargissement à 25, devenu effectif le premier mai dernier est d'autant plus irresponsable que rien n'a été fait pour affiner les institutions en place et régler les problèmes des 15,

Que l'ensemble de ces faits, aussi irréfutables que douloureux, opprime le Peuple, paralyse la bonne performance du pays et la configuration de l'Europe, laquelle sera de plus en plus économiquement écrasée par l'Asie, l'Amérique voire l'Angleterre,

Que le Peuple de France, Province de la Future République des Eco villages dynamogènes, en est fatigué, de casser tous les records du négatif, premier en suicide, premier en constipation, premier en anti-biotiques, premier en psychotropes, premier en dioxine, en production de substances cancérigènes et radioactifs, le deuxième en pesticides, premier en prélèvement obligatoires collective, premier en désherbants…d'où notre politique du zéro désherbant,
Rappelant que l'Etat français est l'un des pays les plus condamnées à la Cour européenne des droits de l'homme pour méconnaissance de nos libertés fondamentales et que "toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n'a point de constitution" (Article 16 du même texte),

Que de la même façon que l'empire gréco-romain créa un désert un peu partout et qualifia cette œuvre de "Pax Romana", de la même façon, la " mission civilisatrice " et la politique du pacte de stabilité de l'Etat France enfoncent ses paysans dans la dette, ses malades dans la chronicité et la mort prématurée, ces étudiants dans la rue, ses enfants dans le suicide, et ses écolo et alternatifs dans le silence et le mépris, parfois dans la protestation, et ses animaux dans les boucheries et les laboratoire d'expérimentation qui ne servent à rien sinon à causer énormément de souffrance et de torture inutile, à aggraver et noircir la noosphère (celle décrite par Taillard de Chardin), cette couche vibratoire au dessus de nos têtes, (mais invisible pour nos scientifiques cartésiens), et qui, tel Sisyphe, revient vers nous pour nous emmerder un peu plus, pour nous dévitaliser davantage, tant que l'on ne mettra pas en place des solutions durables, alternatives et compatibles avec la vie.

TITRE TROISIÉME
LA MISSION DE L'ASSOCIATION JUS COGENS

"Rendons nous efficaces et utiles pour l'avancement de la cause de la paix,de la justice et de la liberté dans le monde" Inscription sur un portail de la bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université Harvard

Considérant que l'association civique Jus Cogens se propose statutairement de "contribuer à la réalisation normative et effective de l'article 28 de la Déclaration Universelle des droits de l'homme par la politique, le droit et l'art." (Objet social publié dans le journal officiel en date du 19 février et 25 mars 2000 et repris d'une autre association des droits de l'homme, dont les statuts ont été déposés dans l'Essonne en 1989),
Rappelant que dans ce cadre, l'article 28 de ce texte de droit est devenu depuis sa proclamation une norme coutumière opposable à nos dirigeants,

Que cette disposition prévoit que "Toute personne à droit a ce que règne, sur le plan social et sur le plan international un ordre tel que les droits et libertés énoncées dans la présente Déclaration puissent y trouver plein effet".

Que ces droits sont la liberté, l'égalité, la non discrimination, la sûreté, la possibilité de jouir de recours effectifs devant les juridictions nationales compétentes contre les actes violant les droits fondamentaux, recours qui doivent être entendue équitablement et publiquement par un tribunal indépendant et impartial (articles 8 et 10), le droit à la vie privée, à la dignité de sa personne et à sa liberté de résidence et de mouvement (art 12 et 13), le droit à la liberté de pensée et de conscience (article 18), le droit à prendre part à la direction des affaires publiques de son pays (article 21), le droit à la sécurité sociale et à "... obtenir la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels indispensables à sa dignité et au libre développement de sa personnalité" (article 22), le "droit au travail, au libre choix de son travail, à des conditions équitables et satisfaisantes de travail et à la protection contre le chômage" (article 23), "le droit aux loisirs" (article 24), le "droit à un niveau de vie suffisante pour assurer sa santé, son bien-être et ceux de sa famille, notamment pour l'alimentation, l'habillement, le logement, les soins médicaux..." (article 25), le "droit à l'éducation (...) l'éducation doit viser au plein épanouissement de la personnalité humaine et au renforcement du respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Elle doit favoriser la compréhension, la tolérance et l'amitié entre toutes les Nations et tous les groupes raciaux ou religieux" (article 26), "le droit à prendre part à la vie culturelle de la communauté, de jouir des arts et de participer au progrès scientifiques et aux bienfaits qui en résultent"(article 27), inter alia,

Conscient que ces normes sont opposables à nos responsables, quoique prétendent les juristes de l'Etat, ainsi qu'à toute personne morale et physique, que la devise de la République est toujours "liberté, égalité, fraternité" et que son principe est le "gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple" (article 2 de la dernière constitution de 1958) et que "La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum" (article 3 du même texte) et qu "aucune section du peuple, ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice" et que la France reste une "République indivisible, laïque, démocratique et sociale" qui "assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion" et qu'elle "respecte toutes les croyances" (Titre premier du texte de la constitution susvisé), et que la République française reste "fidèle à ses traditions, se conforme aux règles du droit public international" conformément au paragraphe 13 du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 (de valeur constitutionnelle puisque incorporé dans le texte de 1958),

Conscient que les normes du Jus Cogens, consacrée solennellement par l'article 53 de la Convention de Vienne sur le droit des traités (courant mai 1969) émergea un peu après les mouvements de 1968 et dont la mission était de contribuer à façonner le visage d'une République juste, fraternelle, forte ainsi que de transformer les immobilismes individuels, les inerties institutionnelles et les blocages d'énergie en action dynamogène favorable à la réalisation de nos libertés fondamentales,

Conscient que ces règles de droit sont le top des tops, que vu leur nécessité historique et la constellation des circonstances présente, elles sont de retour, qu'il n'y a rien de plus noble, de plus vrai, de plus efficace et de plus révolutionnaire que la réalisation du Jus cogens trans-national dans le ici et dans le maintenant, et que nos dirigeants, élus pour servir l'intérêt général et le bien commun, la Nation et le droit des gens, ont le devoir sacré de respecter et de faire respecter ces normes qui sont les plus élevées dans l'hiérarchie normative de l'humanité une et indivisible,
Conscient de l'appel de la Conscience, de la nécessité de participer à l'édification d'une meilleure réalité, il appartient au Peuple de protester, courtoisement, mais avec vigueur, coeurage et intelligence créatrice, et de contribuer à trouver d'autres mécanismes de régulation et de solutions efficaces, de suppléer à la carence des responsables et des incapables (ou fatigués) de l'Etat, car quand les valeurs de la République (liberté, égalité et fraternité) ne sont plus très bien assurées par les agents et les acteurs de l'appareil de l'Etat, c'est au Peuple à se prendre en charge, et exigez l'Universalité, car la République, c'est le Peuple et le Peuple, c'est votre conscience,

Conscient que la reine des droits fondamentaux est celle de pouvoir vivre en bonne santé, de jouir d'un "bien-être physique, mental est spirituel", comme le prévoit l'acte constitutif de l'Organisation Mondiale de la Santé,
Mais attendu qu'en continuant de ne pas faire de cette reine des droits fondamentaux la priorité numéro un, l'Etat est coupable de manquement, car sans la santé, les autres droits n'ont aucune saveur, aucun sens, et par la, le Peuple souffre et est en droit de revendiquer une meilleure organisation sociale et internationale davantage respectueuse de nos libertés fondamentales, fondement de toute cristallisation d'une République épanouie.

TITRE QUATRIÈME

PROJETS DE SOLUTION : LA VOLONTÉ D'ŒUVRER POUR L'EFFECTIVITÉ DES NORMES RELEVANT DU JUS COGENS, DE NOS DROITS ET DEVOIRS FONDAMENTAUX

"Ni l'état, ni sa souveraineté ne sont une fin en eux-mêmes, mais sont au service de l'homme et limités par les droits de l'homme" Montesquieu, Esprit des Lois

Considérant ces problèmes et défis ci-dessus très et trop brièvement évoqués (échéance électorale oblige),
Rappelant que sans un droit commun universel juste et équitable des Peuples fondé sur les droits et devoirs fondamentaux, c'est l'anarchie, la rivalité mimétique et éliminatrice, l'unilatéralisme ravageur, que sans un Soleil gravitationnel et organisationnel, les planètes s'écroulent,

Tenant compte du mandat de l'association et ouvert aux esprits libres, dignes, courtois, épanouis et affables qui n'ont pas renoncé à leur rêves, leurs convictions, ni à l'idéal de leur jeunesse ou à l' utopie de leur ressenti , en dépit des pressions malsaines et incongrues des intellectuels et politiques de tout bords qui ne cessent de vitupérer la notion même d'utopie, souvent qualifiée de secte (la tragédie d'une vie ça n'est pas de ne pas réussir son utopie, c'est de ne pas en avoir une, ou plusieurs),

Considérant que le dessin comme le destin de l'humanité est de s'entendre et de s'unifier au travers d'une autorité publique à compétence réellement universelle pour ce qui est des grands défis mondiaux qui sont décisifs pour notre bien-être et nos libertés fondamentales (ressources, commerce, environnement, santé, sécurité etc.),
Que la France des "lumières" a un rôle et une responsabilité comme les autres Etats pour ce qui est de la contribution a édifier un meilleur ordre public social et international, avec moins d'intermédiaires et davantage de proximité et de développement endogène et soutenable,

Que faute de quoi, nous le peuple aurait le devoir sacré de protester, conformément à nos obligations internationales et constitutionnelles en vertu de l'article 2 de la Déclaration susvisée puisque "Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l'oppression",

Et peut-être même de faire une vraie révolution, non violente, mais effective dans les faits, une révolution nécessairement européenne, sinon, le sort du peuple France est compromis, Victor Hugo et les autres rappelaient que le Peuple n'a en rien fini celle de 1789, et que depuis, il est très en retard,

Rappelant que le principe de la souveraineté du Roi est caduc, que l'immunité souveraine des représentants de l'état est en voie de transformation, que la finalité même de l'état-nation est de disparaître, (une fois sa mission finie), que la souveraineté du peuple est une fiction et que la souveraineté de la loi fondamentale, notamment des normes du Jus Cogens concernant une protection et promotion effective de tous nos droits fondamentaux est la seule souveraineté compatible avec le respect des valeurs essentielles de la République que sont la liberté, l'égalité et la fraternité erga omnes,

PAR CES MOTIFS,

NOUS, tout sympathisants et adhérents de l'association Jus Cogens,

Proclamons notre foi dans la cohérence et la bienveillance du Grand Tout Vivant (le GTV), sans oublier de déclarer, en passant, notre protestation devant les d'atteintes à la vie et au bien-être, déclarons que l'Etat et sa médecine hégémonique ne devraient pas être légitimes, que la Cinquième République devrait être caduc, la philosophie de la table rase oblige, que toutes les lois en France comme en Europe devraient être abrogées, sauf douze règles de droit, mais douze lois impératives jouissant de la force du Jus Cogens, (voir rubrique douze projets de lois fondamentales), et enfin, nous déclarons tout aussi sereinement notre foi dans notre volonté et notre capacité à nous défaire des emprises du négatif " addictif " de l'Etat, devenu tentaculaire, sectaire et corrompu, tout en gardant le positif de l'Etat, en attendant qu'il se transforme et disparaisse en faveur d'une meilleure organisation sociale et trans-nationale via le programme ci après que nous proposons à tous celles et ceux de bonne volonté.

FAIT CE 20 MAI 2004. Pyrénées Orientales
Christian Pierre Joubert, responsable de l'Assos Jus Cogens.